Mentions légales

Le site www.ffevtc.com est la propriété de FF-EVTC.
Association Loi 1901, N° 691080630
Siège social : 63 rue André Bollier 69307 Lyon Cedex 07
Ce site est optimisé pour un écran 1024 x 768 pour les navigateurs I.E. v.9 et supérieurs, Mozilla Firefox, Safari, Chrome.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations fournies sur www.ffevtc.com le sont à titre informatif.

FF-EVTC ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. FF-EVTC peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux informations ou aux services décrits sur ce site.

Le contenu du site www.ffevtc.com : textes, photographies, images, vidéos et sons sont la propriété exclusive de FF-ETVC.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Le site www.ffevtc.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. FF-EVTC n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, FF-EVTC ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.ffevtc.com à condition que les pages de www.ffevtc.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site et, de n’utiliser que l’URL principale : www.ffevtc.com (pas de lien vers une page intérieure).

UTILISATION DES COOKIES

Des informations concernant la navigation des internautes peuvent être enregistrées dans des fichiers “Cookies” de ce site. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en l’indiquant sur le site.

Maîtrise d’œuvre, Design, Référencement :  www.arobases.fr

Vous avez repéré une anomalie ? Vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site ?

Contactez : contact@arobases.fr

LA NEWSLETTER
Inscrivez-vous pour recevoir les informations et actualités